Conditions générales de vente

[À REMPLACER : relecture juridique de l’ensemble de ces conditions]

## 1. Vendeur
[À REMPLACER : raison sociale, forme juridique, adresse du siège, SIRET, e-mail et téléphone de contact]

## 2. Champ d’application
Les présentes conditions s’appliquent aux commandes passées sur ce site par des consommateurs. [À REMPLACER : préciser si les professionnels sont concernés]

## 3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. [À REMPLACER : mention de TVA confirmée]. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.

## 4. Commande
La commande est validée par le bouton « Commander avec obligation de paiement », après acceptation des présentes conditions. Un e-mail de confirmation récapitule la commande.

## 5. Paiement
[À REMPLACER : modes de paiement acceptés et délai de paiement]

## 6. Fabrication et livraison
Les pièces du catalogue sont expédiées sous 5 jours ouvrés après réception du paiement ; le délai d’une pièce sur mesure est indiqué dans son devis. [À REMPLACER : zone, transporteurs, transfert des risques]

## 7. Droit de rétractation
Voir la page « Droit de rétractation ». [À REMPLACER : rappel des conditions et de l’exception des biens personnalisés]

## 8. Garanties légales
[À REMPLACER : garantie légale de conformité et garantie des vices cachés]

## 9. Pièces de dépannage
Les pièces de remplacement sont des pièces de dépannage : elles ne doivent assurer aucune fonction de sécurité. [À REMPLACER : formulation à valider]

## 10. Médiation et litiges
[À REMPLACER : médiateur de la consommation, droit applicable]